Forum Moto37
Bienvenu(e) sur Moto37!

Balades, Discussions, Echanges, Annonces, Soirées... tu trouveras ton bonheur.

Inscris toi et présentes toi Wink

A tout de suite!

Règlementation rassemblements/balades

Page 1 sur 3 1, 2, 3  Suivant

Aller en bas

Règlementation rassemblements/balades

Message par Invité le Jeu 15 Mai - 18:35

Bon, cela dit, soyons sérieux pour une fois :

REGLEMENTATION DES RASSEMBLEMENTS MOTORISES

Titre un peu juridique, car c'est de cela que je veux vous parler.
Ca risque d'être un peu rébarbatif.
Alors, vala.
A l'origine, il n'existait qu'un texte de loi qui réglementait les rassemblements et manifestations sportives motorisées. Il fallait obtenir une autorisation préalable de la préfecture. Listant l'ensemble du parcours, des portions de route, des horaires, etc... avec engagement de responbabilité de l'organisateur. Logique, il s'agit de réels évènements qu'il convient de canaliser, ne serait ce que pour la sécurité des participants. Il faut compter un délai d'au moins 6 mois pour réaliser l'ensemble des démarches administratives
Probablement afin d'alléger les organisations de plus petite dimension, donc dans un effort louable, le législateur a pondu une loi en mai 2006 indiquant que la nécessité d'obtenir une autorisation préalable ne s'appliquait qu'aux manifestations regroupant plus de 200 voitures ou 200 motos. En dessous de ces seuils, une simple déclaration préalable est nécessaire (soit une petite quizaine de jours de délai)........mais......mais les crétins de rédacteurs (des juristes diplômes, si, si) ont simplement omis dans les articles de prévoir à partir de combien de participants, cette disposition s'appliquait. Dans ce genre de cas, c'est la loi par défaut qui s'applique. Or, selon le code français, tout groupe est constitué à partir de 3.
Donc, des MIB ont déjà exploité ce texte en verbalisant des groupes de motos : 1.500 €uros pour la moto de tête et 450 € pour les autres.
Pour être verbalisable, il faut que l'ensemble des motards se suivent, aient un lieu de départ commun et suivent un itinéraire précis.

J'ai écrit (en février) au Ministère de l'Intérieur pour attirer leur attention sur ce bug juridique qui n'est pas le reflet de la volonté initiale. Pour l'instant, juste une réponse de politesse.

Donc à partir de maintenant, il serait prudent de ne pas définir trop précisément dans le forum le détail de l'itinéraire : non seulement, on donne le lieu pour se faire "piquer" et en plus la preuve du regroupement.

Désolé d'avoir fait long, mais ça en vaut la peine.

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par jerome037 le Jeu 15 Mai - 19:40

euh là, ton truc m'étonne.


Dernière édition par jerome037 le Mar 20 Mai - 19:58, édité 1 fois
avatar
jerome037
Casque de Verre
Casque de Verre

Masculin
Nombre de messages : 180
Age : 31
Localisation : Tours
Moto actuelle : Yamaha R1 2008
Date d'inscription : 26/04/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par WD-41 le Jeu 15 Mai - 19:44

moi j'ai entendu parler de ça chez mon concessionaire qu'a partir de trois motard il fallait faire une declaration etc comme a expliqué Usulle,jvoulais sortir encore une connerie pour usulle mais ce soir ca pa top!!!!
avatar
WD-41
Casque d'Or
Casque d'Or

Masculin
Nombre de messages : 2404
Age : 36
Localisation : Muides sur Loire 41500 Loir et cher
Moto actuelle : Aprilia Shiver 750 V90°
Date d'inscription : 29/04/2008

http://wanted41.free.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par Poy-poy41 le Jeu 15 Mai - 20:24

On a le même sujet lancé par OcéanBoy sur le forum Fazermen!...
Et voici un lien donné par un membre : http://prefecture.centre.newstoo.net/article.php?id=562

Ca confirme les infos d'Usulle!
avatar
Poy-poy41
Casque d'argent
Casque d'argent

Masculin
Nombre de messages : 620
Age : 37
Localisation : Beaugency (45)
Moto actuelle : FZ1
Date d'inscription : 24/04/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par WD-41 le Jeu 15 Mai - 20:30

j'ai trouvé une solution,Usulle en 1er,un gyrophare sur la tete, on se regroupe tous derriere lui,on depasse pas les 2,50 de large et les 12 metres de longs et voila on passe en convoi agricole d'apres le code de la route!!!!
avatar
WD-41
Casque d'Or
Casque d'Or

Masculin
Nombre de messages : 2404
Age : 36
Localisation : Muides sur Loire 41500 Loir et cher
Moto actuelle : Aprilia Shiver 750 V90°
Date d'inscription : 29/04/2008

http://wanted41.free.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par Poy-poy41 le Jeu 15 Mai - 20:31

On notera malgrès tout celà : "La concentration est un rassemblement auxquels participent des véhicules terrestres à moteur, qui se déroule sur la voie publique dans le respect du Code de la route, et qui impose aux participants un ou plusieurs points de rassemblement ou de passage..."

Et ceci :
"La manifestation est un regroupement de véhicules terrestres à moteur et d'un ou de plusieurs pilotes ou pratiquants qui présente de façon organisée pour les spectateurs, un sport mécanique sous ses différentes formes."

Je ne pense pas qu'on soit dans l'un ou l'autre de ces deux cas!
avatar
Poy-poy41
Casque d'argent
Casque d'argent

Masculin
Nombre de messages : 620
Age : 37
Localisation : Beaugency (45)
Moto actuelle : FZ1
Date d'inscription : 24/04/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par Invité le Jeu 15 Mai - 21:19

Jérôme : renseigne toi sur la région de Nantes.

Pow-wow.
Le premier point est justement la définition d'un parcours et d'un point de départ.
Le lien ci-dessus ne fait référence qu'à déjà une interprétation du texte. Il faut lire le décret (je me le suis coltiné en son temps) de mémoire, il scinde bien les activités sportives de celles de tourisme.
Dans le cas du "tourisme", il y a même une précision concernant la nécessité d'absence de chronométrage.

Bien sûr qu'il ne faut pas dramatiser. Je suppose qu'il faut des conditions particulières pour que les MIB appliquent ce texte (légèrement liberticide au passage), du genre : rassemblement de foux furieux en GSXR ou de dégénérés en R1 (me suis fait un paquet de potes d'un coup). Et, un recours annulerait probablement l'amende.

Wanted : tu es mort. Very Happy


Dernière édition par usulle le Ven 16 Mai - 6:23, édité 2 fois

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par maxi916 le Jeu 15 Mai - 21:23

quelle tete cet usulle...
je me demande bien ce qu'il fait comme taf... bounce
avatar
maxi916
Casque d'argent
Casque d'argent

Masculin
Nombre de messages : 682
Age : 42
Localisation : La membrolle sur choisille
Moto actuelle : Honda X11
Date d'inscription : 23/04/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par Olhins le Ven 16 Mai - 5:18

rassemblement de foux furieux en GSXR ou de dégénérés en R1

Je suis pas sur que sa existe ca lol! car sinon la ballade annoncé se ferais en 3 minutes 54 secondes et 3 millièmes non ? cdesmalades
avatar
Olhins
Casque de Verre
Casque de Verre

Masculin
Nombre de messages : 200
Age : 36
Localisation : Indre
Moto actuelle : 1000 Gsxr
Date d'inscription : 27/04/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par OB le Ven 16 Mai - 6:06

Merci USULLE pour cette explication de texte et ta démarche !

Si un groupe est constitué à partir de 3 et qu'à partir de là, il faut (jusqu'à 400 motos) une déclaration qui prend 3 mois mini, on n'est pas près de faire des balades tous les WE Shocked

Maintenant, si on prend du recul sur le texte et que nous restons raisonnables (disons une 20aine de motos max), je ne pense pas que nous soyons inquiétés.

Par contre, pour un rassemblement à la Gloriette, je pense qu'il ne faudrait pas dépasser une 40aine de motos (et que l'arrivée ou le départ ne se fasse pas ensemble ... mais par groupes de 10).

_________________
http://kite-and-sea.over-blog.com/
Kawa ER6 route/piste
Triumph 675 Daytona noire : plus tard ...
avatar
OB
Modérateur
Modérateur

Masculin
Nombre de messages : 2037
Age : 41
Localisation : 37 - Saint Cyr sur Loire
Moto actuelle : Kawa ER6 2006 Black or Grey
Date d'inscription : 24/04/2008

http://kite-and-sea.over-blog.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par Ptit_crabe le Ven 16 Mai - 7:13

De toutes facons comme on le disait la derniere fois, il ne faut plus mettre d'itinéraire sur le forum. On peut dire dans quel coin on veut rouler pour que nos amis membres des departements voisins puissent décider s'ils se joignent à nous ou non en fonction du coin, mais c'est tout.

Comme ca, pas d'itineraire predefini, pas de verbalisation pour regroupement, mais aussi ca evitera que les schtroumpfs se posent 30 minutes sur une pauvre route de campagne pour faire un "strike" en chopant 15 becanes sur 15 en exces de vitesse!!

Apres voilà je pense aussi que les schtroumpfs ne nous verbaliserons pas si nous sommes respectueux des autres usagers de la voie publique... Genre eviter peut etre de faire "expres" trop de bruit en plein centre ville, pres des habitations...

En tout cas, tout membre de ce forum part en balade sous sa propre responsabilité. Le forum décline toute responsabilité en cas d'accident. Chacun est libre de se joindre a la balade ou non.


Dernière édition par Ptit_crabe le Lun 17 Nov - 10:42, édité 1 fois
avatar
Ptit_crabe
Admin
Admin

Féminin
Nombre de messages : 10427
Age : 36
Localisation : St Pierre des Corps
Moto actuelle : 650 bandit N
Date d'inscription : 23/04/2008

http://moto37.forum-actif.net

Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par Jean le Ven 16 Mai - 7:50

le forum balades est accessible même si on est pas enregistré et connecté sur le site ?
avatar
Jean
Modérateur
Modérateur

Masculin
Nombre de messages : 5586
Age : 35
Localisation : Paris XV la semaine - Villiers sur loir le weekend
Moto actuelle : FZ6S en pièce sur Ebay
Date d'inscription : 01/05/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par Ptit_crabe le Ven 16 Mai - 8:28

Jean a écrit:le forum balades est accessible même si on est pas enregistré et connecté sur le site ?

Non on voit que les regles de conduite en groupe, les signes du motards etc
avatar
Ptit_crabe
Admin
Admin

Féminin
Nombre de messages : 10427
Age : 36
Localisation : St Pierre des Corps
Moto actuelle : 650 bandit N
Date d'inscription : 23/04/2008

http://moto37.forum-actif.net

Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par Jean le Ven 16 Mai - 8:32

on peut laisser les itinéraires alors... si ca reste caché du grand public Wink Very Happy
avatar
Jean
Modérateur
Modérateur

Masculin
Nombre de messages : 5586
Age : 35
Localisation : Paris XV la semaine - Villiers sur loir le weekend
Moto actuelle : FZ6S en pièce sur Ebay
Date d'inscription : 01/05/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par Ptit_crabe le Ven 16 Mai - 8:36

bah ne sait on jamais...un petit malin qui se fait passer pour motard...
Et comme ca on ne peut pas dire qu'on a un itineraire predefini comme c'est stipulé dans la reglementation... Very Happy
avatar
Ptit_crabe
Admin
Admin

Féminin
Nombre de messages : 10427
Age : 36
Localisation : St Pierre des Corps
Moto actuelle : 650 bandit N
Date d'inscription : 23/04/2008

http://moto37.forum-actif.net

Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par Invité le Ven 16 Mai - 9:00

De toute façon moi j'ai encore jamais vu un collègue verbaliser pour cela !

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par Invité le Ven 16 Mai - 9:15

Jean a écrit:on peut laisser les itinéraires alors... si ca reste caché du grand public Wink Very Happy

Oui, il faudrait juste interdire également l'accès à l'oeil de Moscou. pirat


Ohlins, mon ami de 30 ans, si tu me lis...... Basketball Basketball Basketball



Je sais, c'est lâche et injuste...mais que c'est bon..... cheers

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par Jeff41 le Ven 16 Mai - 9:51

je viens de tous vous lire et depuis 1 an et demi que l'on organise des balades on c'est parfois posé la question "faut il faire une déclaration en pref "
mais après avoir discuté avec les gendarmes des BMO de blois l'année dernière au rally qu'il organisait
il voyait plus d'un bon oeil ces "rassemblements" quand ils sont bien encadrés
de toute facon comment faire une déclaration en pref 3 mois avant sans connaitre le nombre potentiel de participants et des conditions météo qui sont des données importantes à la planification d'un parcours


mais ne voyons pas le mal partout.......
d'ailleurs leur présence sur le forum montre qu ils sont cools

V a tous et au 25
avatar
Jeff41
Casque de Verre
Casque de Verre

Masculin
Nombre de messages : 197
Age : 43
Localisation : blois
Moto actuelle : Triumph Street Triple Rrrrrrr......
Date d'inscription : 11/05/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par Invité le Ven 16 Mai - 10:10

Tout à fait.

Je suis persuadé qu'il s'agit d'une faille utilisée comme outil pour les comportements excessifs. Et très peu appliquée.

Mais les MIB ne sont pas tous motards....

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par OB le Ven 16 Mai - 10:22

Jean a écrit:on peut laisser les itinéraires alors... si ca reste caché du grand public Wink Very Happy

Nous ne vivons pas dans un monde de BISOUNOURS No (mais de schtroumphs)

Je suis d'accord qu'il ne faut pas psychoter ...

_________________
http://kite-and-sea.over-blog.com/
Kawa ER6 route/piste
Triumph 675 Daytona noire : plus tard ...
avatar
OB
Modérateur
Modérateur

Masculin
Nombre de messages : 2037
Age : 41
Localisation : 37 - Saint Cyr sur Loire
Moto actuelle : Kawa ER6 2006 Black or Grey
Date d'inscription : 24/04/2008

http://kite-and-sea.over-blog.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par Jeff41 le Ven 16 Mai - 10:38

de tout facon je leur dirais que j avais pas vu qu il me suivait
et en plus c est ceux qui ont les gilets jaunes qui vont prendre hihihihihihi
cdlt jeff
de la team balademoto41
avatar
Jeff41
Casque de Verre
Casque de Verre

Masculin
Nombre de messages : 197
Age : 43
Localisation : blois
Moto actuelle : Triumph Street Triple Rrrrrrr......
Date d'inscription : 11/05/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par Ptit_crabe le Ven 16 Mai - 11:34

je suis tout a fait d'accord pour dire qu'il ne faut pas psychoter... !!!
avatar
Ptit_crabe
Admin
Admin

Féminin
Nombre de messages : 10427
Age : 36
Localisation : St Pierre des Corps
Moto actuelle : 650 bandit N
Date d'inscription : 23/04/2008

http://moto37.forum-actif.net

Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par sweety le Ven 16 Mai - 12:04

rien que les rassemblement comme les grand prix ou le mans des groupes de plus de trois il y a un paquet sur le tajet pour si rendre alors il pourrait se faire un max de blé alors
avatar
sweety
Casque de Verre
Casque de Verre

Masculin
Nombre de messages : 289
Age : 40
Localisation : tours
Moto actuelle : zr7
Date d'inscription : 27/04/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par OB le Jeu 22 Mai - 17:41

une balade à 3 - 4 brêles :

Petite balade

J'ai pas compté mais je pense qu'ils sont au moins 60 !!!!!!

_________________
http://kite-and-sea.over-blog.com/
Kawa ER6 route/piste
Triumph 675 Daytona noire : plus tard ...
avatar
OB
Modérateur
Modérateur

Masculin
Nombre de messages : 2037
Age : 41
Localisation : 37 - Saint Cyr sur Loire
Moto actuelle : Kawa ER6 2006 Black or Grey
Date d'inscription : 24/04/2008

http://kite-and-sea.over-blog.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par Invité le Ven 30 Mai - 11:00

quelques regles de circulation en groupe...

Les anciens connaissent déjà ces conseils, mais pour les nouveaux et parce qu’un rappel ne peut pas faire de mal...
Le déplacement en quinconce

Le premier, le guide , se place sur la partie gauche de la voie de circulation, le deuxième à droite, le troisième à gauche et ainsi de suite. Le dernier ferme la formation en roulant le plus souvent au milieu de la voie afin d’empêcher les voitures de s’infiltrer dans le groupe.

La distance de sécurité est prise par rapport à la moto qui précède sur la même colonne. Cependant, il faut garder à l’esprit que les motos circulants dans l’autre colonne peuvent être amenées à faire un écart, et pour cela, on s’interdira de rouler de front afin de préserver une zone de sécurité pour le cas où... La distance de sécurité correspond à la distance parcourue par le véhicule pendant un délai d’au moins deux secondes.
On ne remonte pas la file

Pour des raisons de sécurité, il est interdit de se dépasser à l’intérieur de la formation. Les changements de position se font lors des haltes. Cela permet aussi de s’assurer que la moto qui vous suit est toujours là et toujours la même.

Les novices se placent juste derrière l’homme de tête. Ainsi positionnés, ils règlent la vitesse du groupe de manière à se sentir tout à fait à l’aise. Le quinconce va souvent, momentanément, être modifié lors de dépassements, de prises de virages et autres situations de circulation. Mais dès que cela sera possible, il faut s’attacher à le reformer.

Lorsque la moto de tête, déjà positionnée sur la partie gauche, commence à effectuer un dépassement, la moto suivante se positionne sur la file de gauche puis, lorsque toutes les conditions de sécurité sont réunies, elle effectue le dépassement et ainsi de suite.
Chacun est responsable de la moto qui le suit

En permanence, il faut s’assurer de la présence de la moto qui suit. Si elle s’éloigne dans le rétroviseur, il faut ralentir. Si elle s’arrête ou si elle a disparu, il faut s’arrêter. Lorsque ce principe est appliqué, l’information remonte rapidement jusqu’au premier qui ralenti ou stoppe le cortège.

Lors du franchissement d’une intersection, il est important de ne jamais quitter la zone sans s’assurer que le pilote qui suit a bien visualisé la direction à prendre. Au besoin, il faut s’arrêter et l’attendre. Il faut adopter un comportement similaire lors du passage des feux tricolores.

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlementation rassemblements/balades

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Page 1 sur 3 1, 2, 3  Suivant

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum